Avis Légales

 

Identification de l’éditeur du site

  • Nom de la société : TECHNIQUE AVANT GARDE MEDS INC.
  • Adresse du siège social : 1375 Avenue Normandie, Mascouche, QC, J7L 0A3, Canada
  • Numéro de téléphone : 1 (877) 672-9060
  • Adresse électronique : info@decompressionneurovertebrale.com
  • Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : 1166918525
  • Nom du directeur de la publication : Sylvain Desforges

 

Hébergement du site

  • Nom de l’hébergeur : Ionos inc.
  • Adresse de l’hébergeur : 2 Logan Square, 100 N 18th St., Suite 400, Philadelphia, PA 19103, USA
  • Numéro de téléphone de l’hébergeur : 1-484-254-5555

 

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

  • Les contenus de ce site (textes, images, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de TECHNIQUE AVANT GARDE MEDS INC.
  • Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de l’éditeur, est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

 

Protection des données personnelles

  • Conformité avec la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec.
  • Description des informations recueillies (nom, e-mail, etc.) et de leur utilisation.
  • Information sur le droit d’accès, de rectification et d’opposition à ces données.

 

Loi applicable et juridiction

  • Indication que le droit québécois est applicable.
  • Précision que tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit québécois et relève des tribunaux compétents du Québec.